Le module de déclaration de TVA repose sur le principe de gestion des codes taxes. Les codes taxes sont des codes exploités pour tracer les enregistrements de compte TVA et de base TVA et destiné à optimiser le processus de déclaration du CA.
Définition des codes taxes (548)
Chaque code taxe est défini par : un code : exemple le code 603, un libellé : TVA déductible sur biens et services, un code taux de TVA : 2. Ce code taux de tva est défini dans une table annexe « mise à jour taux de TVA » (Option 98); un compte de TVA collectée et ou déductible.
Paramétrage plan comptable (Option 326)
Chaque compte de charge est associé au paramètre « base tva » et une liste de codes taxes potentiels exploitables avec le compte.
Chaque compte de tva est associé au paramètre « cpt tva »
Ces paramètres sont exploités dans le cadre de la comptabilisation automatique des factures clients (paramètre de comptabilisation des ventes) réception fournisseur (paramètre de comptabilisation des achats).
Paramètre de comptabilisation des ventes (Option 94)
Permet de définir les paramètres de comptabilisation automatique consécutive à la facturation des marchandises. Le système permet d’établir pour un catégorie de vente, le couple tva client et tva article, une correspondance avec un code taxe défini en option 548.
A noter que les comptes tva et vente sont affichés à titre indicatif, il sont déterminés par les paramètres de comptabilisation des ventes en fiche article et la gestion des codes taxe en option 548.
Paramètre de comptabilisation achats (691)
Permet de définir les paramètres de comptabilisation automatique consécutive à la réception marchandises via le module proforma (2016) . Le système permet d’établir pour un catégorie d’achat et un type de prestation fournisseur, le couple tva fournisseur et tva article, une correspondance avec un code taxe défini en option 548.
